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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 2 : Construction ( CO 1 à CO 57 ) |
{ARArticle CO 16 : Généralités
§ 1. Objet : § 2. En outre, lorsque les
bâtiments tiers sont contigus, la couverture de l'établissement doit
répondre également aux dispositions relatives à l'isolement de l'article
CO
7 (§ 2 et 3). |